Conseil municipal

Ordre du jour :

➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 juin 2026 ;

➢ Compte rendu des décisions du Maire ;

➢ Mise à disposition d’un volontaire en Service Civique – Convention de partenariat avec la Fédération départementale de la Ligue de l’enseignement ;

➢ Admission en non-valeur;

➢ Règlement intérieur du Conseil municipal ;

➢ Convention de mutualisation des services informatiques – Contrat de services et d’engagements réciproques ;

➢ Procédure " Bien sans maître" ;

➢Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Chemin au Loup - SDESM ;

➢Règlement du Comité jeunesse ;

➢Information : présentation du protocole sanitaire périscolaire ;

➢ Information : Commission communale des impôts directs (CCID) 2026 ;

➢ Informations et questions diverses.