Flash info
Fermeture exceptionnelle de la mairie
les mardis 24 et 31 décembre 2024.
Merci de votre compréhension !
Conseil municipal
Time: 20h
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024
➢ Incorporation dans le domaine communal de la parcelle AK0024
➢ Conditions d’octroi par le Maire des aides sociales facultatives
➢ Modification des tarifs des services périscolaires et extrascolaires
➢ Modification du règlement des services périscolaires et extrascolaires
➢ Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour 2025-2026
➢ Centrale photovoltaïque – Signature et exécution des documents de financement
➢ Centrale photovoltaïque – Approbation d’une avance en compte courant d’associé au profit de la SAS PV BOISSISE
➢ Transfert de la compétence infrastructure de recharge pour véhicule électrique au SDESM
➢ Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile de France
➢ Avis sur le projet de prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole sur la nappe de Champigny présenté par la Chambre d’Agriculture de Région Ile de France (CARIDF)
➢ Rapport annuel de la Société Publique Locale Melun Val de Seine pour l’exercice 2023
➢ Point d’information : présentation du rapport social unique 2023
➢ Informations et questions diverses