Vie municipale

Conseil Municipal

Prochain Conseil se déroulera le mardi 24 septembre 2024 à 20h.
Ordre du jour ci-dessous.

Time: 20h

ORDRE DU JOUR

➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2024

➢ Compte-rendu des décisions prises par le Maire

➢ Modification n°1 du PLU – Bilan de la concertation portant sur l’évaluation environnementale

➢ Création d’un emploi permanent

➢ Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP) au 1er novembre 2024

➢ CDG77 – Adhésion au contrat-groupe d’assurance des risques statutaires

➢ Budget communal : décision modificative n°1

➢ CAMVS – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de mise à disposition de service « Délégué à la Protection des Données »

➢ CDG77 – Contrat d’accompagnement à la protection des données

➢ CAMVS – Rapport d’activités 2023

➢ SDESM – Adhésion des communes d’Othis, Fresnes-sur-Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé, Signy-Signets, Marchémoret et Pierre-Levée

➢ Informations et questions diverses